Le règlement du club moto

Publié le par Restoco (le Président)

REGLEMENT DE LA SECTION

 

MOTO

le "511 Motoclub"

 

DU CLUB SPORTIF ET ARTISTIQUE

DU 511° REGIMENT DU TRAIN

 

Saison 2010 / 2011

 

1/ BUT :

 

La section MOTO a pour but de faciliter la pratique par ses membres de cette discipline en fonction des aptitudes de chacun, en retrouvant « l’esprit motard » en toute convivialité. Les membres de la section cherchent à organiser des sorties moto touristiques au profit de l'ensemble des motards civils et militaires intéressés.

 

2/ ACTIVITES PLANIFIEES :

 

-         1 sortie par mois, le week-end, généralement le samedi, dans la région Bourgogne, Franche-Comté, voir l'Alsace, la Champagne-Ardenne ou ailleurs.

 

-         Participation annuelle au grand rassemblement des motards de la défense (et de leurs amis) à Guéret, le week-end du 3 au 5 juin 2011.

 

-         d'autres activités éventuelles proposées par les membres de la section (sorties plus courtes et informelles les vendredi après midi, sortie au restaurant, au karting...).

 

-         La section a pour projet d’organiser une grande journée placée sous le signe de la sécurité routière destinée à tous les motards du 511°RT et de leurs amis. Avis aux bonnes volontés !

 

3/ PERSONNELS :

 

31/ La section est placée sous la direction d’un chef de section responsable vis à vis du président du CSA du respect du règlement intérieur et des règles de la discipline sportive pratiquée.

 

32/ Le chef de section doit s’assurer de l’appartenance au CSA des membres de sa section et exiger d’eux un certificat médical de non contre-indication à la pratique de cette activité. Dans notre cas, l'activité consiste à utiliser notre moyen de locomotion civil dans le cadre de sorties touristiques, non considérées comme sportives. Etant aptes à conduire notre véhicule grâce à l'obtention d'un permis de conduire spécifique, cela nous exonère de certificat médical.

 

33/ Pour participer aux sorties, la moto utilisée est la moto personnelle. Elle doit être en conformité avec la réglementation en vigueur, et ne pas présenter par son état un danger pour l’utilisateur ou pour les autres usagers de la route. L’adhérent doit être couvert pour son véhicule par une assurance personnelle spécifique, et doit détenir la carte grise du véhicule. Il doit bien entendu être détenteur du permis de conduire en rapport avec son véhicule.

 

34/ Le personnel qui ne possède pas de moto, ou pas de permis moto, peut adhérer à la section en s’assurant au préalable de trouver une place de passager sur la moto d’un autre membre du club.

 

35/ le personnel non membre du club peut accompagner les membres lors des sorties, en s'acquittant de la somme de 3.00 € au profit de la section, et en dégageant de toute responsabilité la section et le CSA en cas de soucis.

 

4/ LOCAUX-MATERIELS-ACTIVITES :

 

Le chef de section ne demande pas à disposer d'un local appartenant au 511ème Régiment du Train.

 

5/ BUDGET :

 

51/ Le chef de section dispose d’un budget déterminé en fonction du nombre de ses adhérents, alimenté par leur cotisation. Il peut en disposer auprès du trésorier du CSA après accord du président ou d’un vice-président. La cotisation de la section pour la saison 2010/2011 s’élève à 10,00 €, comme les années précédentes. Elle s’ajoute à la cotisation du tronc commun de 23,00 €.

 

52/ Si une personne souhaite accompagner les motards lors d'une sortie planifiée, sans être adhérent, elle peut le faire en s’acquittant d’une participation forfaitaire d'un montant de 3.00 €. Cette somme est versée à la caisse de la section moto par l'intermédiaire de son chef de section, au profit de l'ensemble des membres de la section moto. Elle dégage le club de toute responsabilité en cas d'incident causé par son fait.

 

53/ Les cotisations de la section sont destinées aux adhérents de la section. Elles serviront à financer des pauses café sur la route, ou viendront diminuer le tarif des différentes activités organisées (visites, musée, restaurant…).

 

54/ Nous allons envisager cette année la fabrication d’un souvenir marquant  notre appartenance au "511 Moto Club". (un t-shirt section, un porte-clés, un tapis de souris, une tasse ou autre chose).

Cet objet sera offert à chaque membre du club, ainsi qu'aux anciens membres des années précédentes nous ayant quittés pour mutation professionnelle.

Les autres personnes intéressées pourront l'acheter à un tarif attractif.

 

55/ Chaque participant aux sorties doit s’acquitter de ses frais d’essence, de péage, de visites et des frais de restaurant.

 

56/ Le chef de section peut faire une demande de subvention particulière qui sera traitée soit au niveau du club, soit au niveau de la FCSAD.

 

6/ DEPLACEMENTS :

 

61/ La satisfaction des demandes de véhicule reste subordonnée aux disponibilités du régiment et nécessite un préavis d’1 mois. La demande est à transmettre au secrétariat du CSA. Cette possibilité offerte sera utilisée si nécessaire dans le cadre de notre participation au rassemblement des motards de la défense à Guéret, du 3 au 5 juin 2011. Suivant le nombre de participants, un véhicule d'allègement pourra être nécessaire.

 

62/ Les moyens de déplacement sont fournis par le régiment à titre gratuit en cas de déplacement en bus. Cependant, les personnels ne pourront prétendre à aucun frais de déplacement. Dans le cadre normal de sorties à moto, chaque adhérent utilise sa moto personnelle.

 

63/ Chaque sortie fera l’objet d’une note de service et sera mentionnée sur le cahier de la FCSAD.

 

64/ Le responsable du déplacement rendra compte à l’officier de permanence de son départ et de son retour au quartier.

 

65/ En cas d’incident sur la route, il faut remplir le constat d’usage et signaler le sinistre à son assureur personnel. C’est l’assurance personnelle du véhicule qui couvre le sinistre.

 

7/ ASSURANCE :

 

71/ Les adhérents bénéficient d’une assurance FCSAD pour la pratique de leur activité. Cependant, cette assurance ne couvre pas les sections dites "mécanisées" (moto, karting, quad...) durant leur activité.

Cette assurance ne les exempte donc pas d’être assurés pour la conduite de leur véhicule. S’ils le souhaitent, pour étendre leurs garanties ils peuvent souscrire une assurance complémentaire.

 

72/ L'assurance souscrite dans le cadre de la licence annuelle ne couvre que les déplacements entre le domicile et le lieu de rendez-vous du début d'activité, ainsi que le trajet entre la fin de l'activité et le domicile. Pour ce faire, les véhicules doivent être inscrits sur le registre des véhicules du CSA et l'activité doit avoir fait l'objet de la rédaction d'une note de service.

 

73/ En cas d'accident de la circulation (avec dégâts matériels ou physiques), la section CSA Moto et son chef de section ne peuvent être tenus pour responsables, particulièrement en cas de vitesse excessive, ou de conduite dangereuse ou inadaptée. C'est uniquement celui qui à causé l'accident qui doit endosser les responsabilités, en remplissant un constat si nécessaire, et en faisant intervenir son assurance personnelle.

 

74/ Après la prise de mesures d’urgence nécessaires, tout accident ou incident doit être signalé dans les meilleurs délais au président, vice-président ou secrétaire général du CSA.

 

 

8/ DIVERS :

 

81/ La tenue vestimentaire lors des sorties doit être celle qui offre le maximum de protection contre les intempéries ou les accidents et doit être adaptée à la météo (casque, blouson, gants, pantalon de pluie, combinaison cuir ou pantalon adapté, bottes).

 

82/ Les participants aux sorties s’engagent à respecter le code de la route, les règles de sécurité, de bonne conduite, de courtoisie envers les autres usagés de la route et la réglementation en vigueur concernant la consommation d’alcool ou de stupéfiants.

 

83/ Chaque départ en randonnée se fait avec le plein d’essence fait. Les arrêts aux stations services sont planifiés dans les feuilles de route tous les 180 km environ.

 

84/ Afin de ne pas altérer la bonne image du motard, chacun s’oblige à avoir un comportement irréprochable. Il faut éviter les nuisances sonores ou les accélérations brutales, notamment à l’arrêt. Les « burn » et les « weeling » ou tout autre comportement à risque sont interdits.

 

85/ Les sorties en groupe obéissent à des règles spécifiques de comportement. Elles seront rappelées avant chaque départ en randonnée. L’expérience des plus anciens motards doit profiter aux plus jeunes conducteurs. Ces derniers seront pris en charge afin de gagner en maitrise et en expérience, de manière progressive.

 

86/ En cas de groupe important (plus de 12 motos), le premier (l'ouvreur) et le dernier (le serre-file) portent un gilet réfléchissant pour permettre à chacun de se situer dans le groupe. Cela permet également à l'ouvreur de vérifier plus facilement si tout le monde suit.

 

 

Le chef de section :                                       

« lu et approuvé »

À Auxonne, le 18 octobre 2010

 

 

 

Destinataires :

 

Président du CSA

Secrétaire général du CSA

Chef de section

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